Déposée le 19 novembre 2001 par la Société Anonyme (SA) HORLOGES HUCHEZ
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « HOREA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2001-52 du 28 décembre 2001.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) HORLOGES HUCHEZ domicilié(e) 4, Rue de la Croix, 60420 FERRIERES - France et immatriculée sous le numéro RCS 343 717 245 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, VIOT Gilbert SCP VIOT BASILIEN - France.
La marque HOREA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3132776.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
HORLOGES HUCHEZ SA - 4, Rue de la Croix, 60420 FERRIERES - France - SIREN 343717245
VIOT Gilbert SCP VIOT BASILIEN - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2002-18
Publication - Publication le 28 déc. 2001 au BOPI 2001-52
Appareils et équipements pour le stockage, la lecture, l'enregistrement, la saisie, l'impression, l'affichage, la transmission, le traitement et l'analyse des informations relatives à la gestion des temps. Programmes d'ordinateur, logiciels, progiciels d'exploitation, logiciels systèmes et bases de données enregistrées. Conception développement de logiciels et progiciels, concession de licences d'utilisation, installation (programmation) , assistance technique, maintenance, mise à jour de logiciels ou progiciels d'enregistrement et de compilation pour la gestion des temps.
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.
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